Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations proposées par Amélie Beaussart - THIS IS MY BRAIN, spécialisé dans la photographie immobilière et le home staging 3D.
Les prestations proposées incluent notamment :
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Toute prestation fait l’objet :
La commande est considérée comme confirmée dès validation du devis ou acceptation de la prestation.
Les tarifs sont indiqués :
Les tarifs peuvent varier selon :
Un devis peut être établi sur demande.
Le paiement peut s’effectuer par :
Le règlement doit intervenir à réception de la facture, sauf accord différent.
En cas de retard de paiement, des pénalités peuvent être appliquées conformément à la législation en vigueur.
Le prestataire s’engage à réaliser les prestations avec professionnalisme et dans les délais annoncés.
Les délais de livraison des photos ou visuels sont généralement de 24 à 72 heures, sauf cas particulier.
Le client s’engage à :
Les photographies et visuels sont livrés sous lien de téléchargement via Wetransfer.
Les fichiers sont optimisés pour :
Les photographies et visuels réalisés sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Le photographe reste titulaire des droits d’auteur.
Le client bénéficie d’un droit d’utilisation pour :
Toute autre utilisation (revente, modification importante, diffusion commerciale non prévue) nécessite l’autorisation du photographe.
Le photographe peut utiliser les images à des fins :
sauf demande écrite contraire du client.
En cas d’annulation d’une séance :
Le prestataire ne pourra être tenu responsable :
Le client est responsable de l’autorisation de prise de vue dans le bien.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’entreprise.